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Guide du voisinage
Guide du voisinage:
Vivre ensemble, c'est aussi connaître un certain nombre de règles, et savoir aussi comment gérer les troubles de voisinage. Le "Guide du voisinage" est un opuscule à votre disposition en Mairie pour répondre à vos questions.
Sommaire du "Guide du voisinage":
Règles de mitoyenneté:
- Bornage
- La mitoyenneté
- Les servitudes
- Les clôtures
Les troubles de voisinage:
- Les bruits
- Les animaux domestiques
- Débroussaillage, fumées, odeurs, ondes électromagnétiques
- Le stationnement
- Les autres formes de voisinage
Procédures d'aide à la gestion des troubles de voisinage:
- Mécanismes
- Lettres types
- Adresses utiles